Il est habituel de considérer que tous les produits commercialisés dans l’Union européenne doivent porter le marquage CE. Bien sûr, pour les produits pour lesquels les règles qui les régissent l’exposent comme exigence, le marquage CE est obligatoire et doit figurer sur l’emballage, pour démontrer à l’utilisateur qui répond à certains critères essentiels de santé et sécurité. Cependant, ce n’est pas obligatoire pour tous les produits.

Les produits soumis au marquage CE sont régis par les directives européennes et, en général, ce sont des produits / outils / matériaux dont l’utilisation peut présenter un risque pour l’utilisateur ou vont être employée dans des situations qui peuvent présenter un risque pour la santé.

Sur le suivant lien on collecte les directives qui définissent les exigences des produits soumis au marquage CE:

CV Protection ne commercialise que deux catégories de produits visés:

•  Équipement de protection individuelle (EPI): couverts par la directive européenne 89/686 / CEE (transposée par le décret royal 1407/1992).

          Dans cette catégorie, nous trouvons des gants, des vêtements de protection et masques (FFP).

• Dispositifs médicaux (SP): couverts par la directive 93/42 / CEE (transposée par le décret royal 1591/2009).

          Ici, sont à nouveau Gants et également certains vêtements jetables tels que des robes et des masques chirurgicaux.

Comme on le voit, les gants apparaissent dans les deux catégories, ils sont considérés comme deux produits et doivent satisfaire aux exigences des deux.

Face à des preuves de conformité avec les exigences de la CE, les deux directives exigent l’élaboration et la signature d’une déclaration, appelée Déclaration de conformité CE, qui certifie à l’acheteur la conformité avec les exigences de la réglementation des produits.

Dans le cas des produits plus basiques, compris dans la classe I du PS et EPI de catégorie I, cette déclaration est une documentation suffisante pour la commercialisation dans l’Union européenne. Toutefois, dans le cas des produits classés dans les classes II et III du PS (chirurgie gants) ainsi que dans les catégories II et III EPI (gants de protection chimique et biologique), les produits doivent être certifiés par un organisme notifié. Le certificat doit être conservé dans le cadre de la documentation du produit et le numéro de l’organisme notifié doit être imprimé sur l’emballage du produit sous le marquage CE.

Cependant, comme nous avons averti, pas tous les produits doivent répondre à ces exigences et certains ont tendance à créer une confusion par son but apparent.

C’est le cas de la plupart des vêtements jetables soit tissue, non-tissé ou en plastique, les combinaisons, blouses, chaussettes, tabliers, etc. Il se produit également avec d’autres éléments tels que les produits de cellulose (rouleaux de serviettes à main, serviettes, etc.), Sachets refermables ou des blouses, pour ne citer que quelques cas typiques.

Ces éléments ne sont pas dans l’une des deux catégories décrit ci-dessus, ni dans l’autre directive qui régisse le marquage CE. Par conséquent, ils ne devraient pas porter le marquage CE. Ce sont des articles d’hygiène visent à prévenir, dans la plupart des cas, l’encrassement de l’utilisateur.

En bref, avant l’achat ou la vente de produits soumis à marquage CE  on doit informer la catégorie dans lequel sont inclus, pour savoir si certaine directive est applicable. Si oui, nous devons nous assurer qu’ils sont conformes aux exigences et lui demander les documents pertinents de fournisseur dans chaque cas.